Résultats de recherche
73 résultat(s)
DGF - 2024
DGF-2024 Pour l'exercice 2024, vous trouverez ci-après l'arrêté ministériel du16 avril et paru au JO le 30 avril 2024 (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Loire
Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) 2024
Pour l'exercice 2024, vous trouverez ci-après l'arrêté ministériel NOR : IOMB2410347A portant notification de la DGF 2024 (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Loire
Aménagement de la ZAC République Gambetta à Roanne
Le projet d'aménagement de la ZAC République Gambetta sur le territoire de la commune de Roanne à la demande de la ville de Roanne est déclaré (...)
Mis à jour le 26/04/2024
Préfet
de la Loire
Rapport et avis du commissaire enquêteur - projet d'extension du périmètre de l’ASA du Poulailler
Arrêté d'ouverture PDF - 0,22 Mb - 29/02/2024 ... L'enquête publique (...)
Mis à jour le 26/04/2024
Préfet
de la Loire
Retour d'enquête : Mise en place des périmètres de protection du forage de Grand Val à Chavanay
Télécharger Arrêté (...)
Mis à jour le 16/04/2024
Préfet
de la Loire
Arrêté préfectoral n°2024-025 déclarant d'utilité publique l'aménagement ZAC Côte Granger à Lorette
Déclaration d'utilité publique de l'aménagement de la ZAC Côte Granger à Lorette suite à l'enquête publique. (...)
Mis à jour le 16/04/2024
Préfet
de la Loire
La participation par voie électronique
Molière (42230): projet d’arrêté préfectoral complémentaire - Le 4 mars 2024 , la société SUEZ RV Borde Matin a porté à (...)
Mis à jour le 03/04/2024
Préfet
de la Loire
Société ZEM 33 Trans Agri TP à St-Germain Lespinasse -Consultation du 19/04/2024 au 17/05/2024
/03/2024
Télécharger
Mis à jour le 29/03/2024
Préfet
de la Loire
Enquêtes publiques ICPE
Consultation du public : Société ZEM 33 Trans Agri TP à St-Germain Lespinasse -Consultation du vendredi 19 avril au vendredi 17 mai 2024 (...)
Mis à jour le 29/03/2024
Préfet
de la Loire
FCTVA - Liste des comptes éligibles et arrêtés
FCTVA - Liste des comptes éligibles et arrêtés ... FCTVA - M57 - Listes des comptes éligibles pour les dépenses inscrites (...)
Mis à jour le 26/03/2024
Préfet
de la Loire